Département · Bourgogne-Franche-Comté
Doubs
Ce que la collectivité encaisse et dépense en 2025, poste par poste.
Sources
D’après les contours des communes d’ADMIN EXPRESS COG de l’IGN, au découpage du 1er janvier 2026, simplifiés à 200 mètres pour le dessin en gardant les limites partagées.
- Admin Express COG, contours des communes (IGN)récupéré le 22 octobre 2026
- Admin Express sur la Géoplateformerécupéré le 22 octobre 2026
Ses comptes, en 2025
D’où viennent 100 € de la collectivité
- 63 € Autres impôts et taxes
- 9 € Dotation de l'État
- 8 € Subventions et participations reçues
- 6 € Emprunts nouveaux
- 5 € Impôts locaux
- 3 € Compensations fiscales
- 6 € Le reste
Où vont 100 € de la collectivité
- 57 € Dépenses d'intervention
- 19 € Frais de personnel
- 7 € Dépenses d'équipement
- 5 € Achats et charges externes
- 5 € Subventions d'équipement versées
- 4 € Remboursement de la dette
- 3 € Le reste
D’après les mêmes comptes 2025 que le tableau ci-dessous, chaque poste au prorata de son total ; les six plus gros ont leur ligne. Un trait par euro.
Sources
Par habitant, et rapportés aux 97 collectivités départementales dont l’OFGL publie les comptes. Le montant en euros suit.
- Recettes de fonctionnement
- 1 047 € médiane 1 195 € au-dessous de la médiane soit 588 265 501 € en 2025 +18 % depuis 2018
- Dotation de l'État
- 103 € médiane 137 € au-dessous de la médiane soit 57 656 003 € en 2025 −1 % depuis 2018
- Dépenses de fonctionnement
- 955 € médiane 1 055 € au-dessous de la médiane soit 536 982 574 € en 2025 +21 % depuis 2018
- Frais de personnel
- 210 € médiane 240 € au-dessous de la médiane soit 118 261 932 € en 2025 +19 % depuis 2018
- Dépenses d'équipement
- 80 € médiane 114 € au-dessous de la médiane soit 45 104 549 € en 2025 +8 % depuis 2018
- Épargne brute
- 91 € médiane 116 € moins de marge que la médiane soit 51 282 926 € en 2025 −8 % depuis 2018
- Encours de dette
- 481 € médiane 506 € proche de la médiane soit 270 267 772 € en 2025 +9 % depuis 2018
Toutes les recettes et les dépenses, poste par poste
| Poste | En 2025 | Par habitant | Médiane |
|---|---|---|---|
| Recettes totales | 648 700 418 € | 1 154 € au-dessous de la médiane | 1 310 € |
| Recettes de fonctionnement | 588 265 501 € | 1 047 € au-dessous de la médiane | 1 195 € |
| Impôts et taxes | 438 140 429 € | 780 € au-dessous de la médiane | 841 € |
| Impôts locaux | 28 814 634 € | 51 € proche de la médiane | 53 € |
| Autres impôts et taxes | 409 325 795 € | 728 € au-dessous de la médiane | 788 € |
| dont fraction de TVA | 172 171 785 € | 306 € au-dessous de la médiane | 332 € |
| dont droits de mutation, après péréquation | 83 985 140 € | 149 € au-dessous de la médiane | 169 € |
| dont taxe sur les conventions d'assurance | 109 215 427 € | 194 € au-dessus de la médiane | 178 € |
| dont taxe sur les produits énergétiques | 36 685 835 € | 65 € au-dessous de la médiane | 76 € sur 96 |
| Concours de l'État | 78 689 661 € | 140 € au-dessous de la médiane | 173 € |
| Dotation de l'État | 57 656 003 € | 103 € au-dessous de la médiane | 137 € |
| Autres dotations de fonctionnement | 2 846 002 € | 5,1 € au-dessous de la médiane | 7,6 € |
| Compensations fiscales | 18 187 656 € | 32 € au-dessus de la médiane | 28 € sur 96 |
| Subventions et participations reçues | 54 485 159 € | 97 € au-dessous de la médiane | 116 € |
| Ventes de biens et services | 1 175 458 € | 2,1 € au-dessous de la médiane | 8,8 € |
| Autres recettes de fonctionnement | 15 774 793 € | 28 € au-dessous de la médiane | 36 € |
| Recettes d'investissement | 60 434 917 € | 108 € au-dessous de la médiane | 123 € |
| Emprunts nouveaux | 39 003 043 € | 69 € proche de la médiane | 71 € |
| Remboursement de TVA (FCTVA) | 10 381 882 € | 18 € au-dessous de la médiane | 20 € |
| Subventions d'investissement reçues | 9 740 595 € | 17 € au-dessous de la médiane | 22 € |
| Autres recettes d'investissement | 1 309 397 € | 2,3 € au-dessous de la médiane | 4,1 € |
| Dépenses totales | 639 952 419 € | 1 139 € au-dessous de la médiane | 1 298 € |
| Dépenses de fonctionnement | 536 982 574 € | 955 € au-dessous de la médiane | 1 055 € |
| Frais de personnel | 118 261 932 € | 210 € au-dessous de la médiane | 240 € |
| Achats et charges externes | 34 785 390 € | 62 € au-dessous de la médiane | 69 € |
| Dépenses d'intervention | 366 249 112 € | 652 € au-dessous de la médiane | 718 € |
| dont subventions aux associations et au privé | 14 517 216 € | 26 € proche de la médiane | 26 € |
| dont allocations de RSA | 86 988 345 € | 155 € proche de la médiane | 151 € sur 93 |
| dont allocations d'APA | 57 545 557 € | 102 € au-dessous de la médiane | 114 € |
| dont prestation de compensation du handicap | 25 747 849 € | 46 € au-dessous de la médiane | 50 € |
| dont frais d'hébergement | 116 040 562 € | 206 € au-dessous de la médiane | 263 € |
| dont contribution aux pompiers (SDIS) | 30 663 256 € | 55 € au-dessus de la médiane | 48 € sur 96 |
| Charges financières | 6 840 738 € | 12 € intérêts plus lourds que la médiane | 11 € |
| Autres dépenses de fonctionnement | 10 845 402 € | 19 € au-dessus de la médiane | 11 € |
| Dépenses d'investissement | 102 969 845 € | 183 € au-dessous de la médiane | 229 € |
| Dépenses d'équipement | 45 104 549 € | 80 € au-dessous de la médiane | 114 € |
| Subventions d'équipement versées | 30 493 242 € | 54 € au-dessous de la médiane | 58 € |
| Autres dépenses d'investissement | 453 566 € | 0,8 € au-dessous de la médiane | 1,9 € |
| Remboursement de la dette | 26 918 489 € | 48 € au-dessous de la médiane | 52 € |
| Épargne brute | 51 282 926 € | 91 € moins de marge que la médiane | 116 € |
| Encours de dette | 270 267 772 € | 481 € proche de la médiane | 506 € |
| Annuité de la dette | 33 759 227 € | 60 € dette moins lourde que la médiane | 65 € |
▲ au-dessus de la médiane, ▼ au-dessous, ≈ à moins de 5 % près. En vert ou en rouge, les seuls postes où l’écart a un sens établi par l’analyse financière publique — l’épargne brute, la dette et ce qu’elle coûte —, selon qu’il est favorable ou non ; ailleurs, plus n’est ni mieux ni pire.
Sources
Les impôts locaux d’un département ou d’une région sont minces, parfois négatifs : depuis la réforme de 2021, l’essentiel de ce qu’ils levaient est remplacé par une fraction de la TVA nationale, que l’OFGL range dans les autres impôts et taxes.
D’après les comptes des collectivités publiés par l’OFGL, budget principal seul — les budgets annexes sont comptés à part. Ce que chaque poste comprend : les définitions de l’OFGL.
La chambre régionale des comptes contrôle la gestion des collectivités de sa région et publie ses rapports d’observations, avec leurs recommandations. Chercher « Doubs » dans les publications de la chambre Bourgogne-Franche-Comté — ils ne sont pas publiés en données ouvertes tenues à jour : le site ne les reprend pas.
- Comptes des départements (OFGL)récupéré le 22 octobre 2026, version du 5 août 2026
- Comptes des régions (OFGL)récupéré le 22 octobre 2026, version du 16 juillet 2026
- Comptes des intercommunalités (OFGL)récupéré le 22 octobre 2026, version du 4 septembre 2026
Les projets que l’État a subventionnés
De 2023 à 2025, l’État a subventionné 8 projets du département : 7 331 918 € de subventions, pour 55 286 657 € de travaux hors taxes — coût des projets du Fonds vert non publié.
- 2025 · DSID — Restructuration et extension du college Henri Fertet de Sancey : 1 108 168 € sur 10 790 000 €
- 2025 · DSID — Conversion energetique de la Saline Royale d'Arc et Senans : 690 000 € sur 2 300 000 €
- 2024 · DSID — Restructuration et extension du college Henri Fertet a Sancey : 1 898 000 € sur 10 800 000 €
- 2024 · Fonds vert — Restructuration et extension du collège Philippe Grenier : 425 000 €
- 2024 · DSID — Restructuration et extension du Pole Enfants Confies sur le site departemental d'Audincourt : 375 750 € sur 2 725 000 €
- 2024 · Fonds vert — Restructuration du collège Lucie Aubrac : 275 000 €
- 2023 · DSID — Construction d’un collège innovant à Bethencourt : 2 000 000 € sur 24 071 657 €
- 2023 · DSID — Construction d’un gymnase pour le Collège Charles Masson à Blamont : 560 000 € sur 4 600 000 €
Sources
La DETR — dotation d’équipement des territoires ruraux — et la DSIL — dotation de soutien à l’investissement local — sont des subventions que le préfet accorde projet par projet ; la DPV va aux communes de la politique de la ville. Le Fonds vert finance des projets de transition écologique ; seul le montant engagé est publié. La DSID — dotation de soutien à l’investissement des départements — leur est réservée. Seuls les projets dont la collectivité elle-même est bénéficiaire : ceux de ses communes sont sur leurs pages. Les intitulés sont ceux qu’a saisis la préfecture, accents manquants compris.
D’après la liste des projets financés par les dotations de soutien à l’investissement des collectivités, publiée par la direction générale des collectivités locales, et la liste des projets subventionnés par le Fonds vert, publiée par le ministère de la Transition écologique, exercices 2023 à 2025 (2026-10-22).
- Projets financés par les dotations d’investissement (DGCL)récupéré le 22 octobre 2026
- Projets subventionnés par le Fonds vertrécupéré le 22 octobre 2026
Ses marchés publics
À renouveler d’ici octobre 2027 20 marchés, les 12 plus proches
Sources
Les accords-cadres et les marchés de services récurrents d’au moins un an — entretien, restauration, transport, assurance, nettoyage, collecte : ceux qui se repassent à leur terme. Un chantier, un achat ponctuel ou une étude s’achèvent, ils ne se relancent pas. L’échéance est prévisible : la date de notification plus la durée initiale déclarée. Un avenant ou une reconduction la déplace, et le recensement national ne publie pas ces modifications de durée. Le tri suit ce que l’acheteur a déclaré : une étude ou un chantier déclarés en accord-cadre y figurent. Toutes les échéances du pays, en un fichier — celles de tous les acheteurs publics, collectivités ou non, avec l’acheteur, son département, le code CPV et le titulaire ; et les marchés attribués ces quatre-vingt-dix derniers jours, de même.
- décembre 2026 ACCOMPAGNEMENT PSYCHOLOGIQUE POUR LES BEBEFICIAIRES DU RSA DANS LE CADRE DU PARCOURS DE P… 52 k€ · notifié en juin 2026 · MAPA · 1 offre reçue titulaire : QUALISOCIAL Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 6 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale
- Identifiant déclaré :
2026302802— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 BIBLIOTHEQUE LOGICIELS MULTI-EDITEURS 2 ET PRESTATIONS ASSOCIEES 3 M€ · notifié en janvier 2024 · AOO titulaire : COMPUTACENTER FRANCE Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 36 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sans sous-traitance déclarée
- Identifiant déclaré :
2024301809— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 MAINTENANCE DU PROGICIEL IODAS ET PRESTATIONS ASSOCIEES 2 M€ · notifié en juillet 2023 · procédure avec négociation · 1 offre reçue titulaire : NEXPUBLICA FRANCE Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 42 mois · exécution : code département 25 · prix mixte
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2023301497— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION ET EXPLOITATION GROUPE FERME D UTILISATEUR SUR FIBRE OP… 600 k€ · notifié en janvier 2023 · procédure avec négociation · 1 offre reçue titulaire : LEVEL SYS Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix mixte · bons de commande
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2025302326— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INSTABILITES ROCHEUSES OPCIR RD571 COTE DE MORRE TALUS E… 470 k€ · notifié en mai 2024 · MAPA · 4 offres reçues titulaire : RTS Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 32 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2024301954— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INSTABILITES ROCHEUSES OPCIR RD571 COTE DE MORRE TALUS E… 430 k€ · notifié en mai 2024 · MAPA · 4 offres reçues titulaire : ROC AMENAGEMENT Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 32 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2024301955— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 PRESTATIONS DE SECURITE ET GARDIENNAGE POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT DU DOUBS 200 k€ · notifié en janvier 2023 · MAPA · 5 offres reçues titulaire : LYSECURITE SAS, AGS SECURITE, SECURITIM LYSECURITE SAS : tous ses marchés à renouveler · AGS SECURITE : tous ses marchés à renouveler · SECURITIM : tous ses marchés à renouveler
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix mixte
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2023301220— la ligne d’origine dans les données essentielles
- janvier 2027 PARCOURS IMMERSIF DECOUVERTE DU METIER D AIDE A DOMICILE 150 k€ · notifié en décembre 2025 · MAPA · 2 offres reçues titulaire : CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 13 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale
- Identifiant déclaré :
2025302661— la ligne d’origine dans les données essentielles
- mars 2027 CONTROLE DES DISPOSITIFS D AUTOSURVEILLANCE ET DE SUIVI REGULIER DES REJETS DES STATIONS … 50 k€ · notifié en mars 2025 · MAPA · 1 offre reçue titulaire : SCIENCES ENVIRONNEMENT Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 24 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale
- Identifiant déclaré :
2025302378— la ligne d’origine dans les données essentielles
- juin 2027 ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU RSA ORIENTES POUR UN ACCOMPAGNEME… 576 k€ · notifié en mai 2024 · MAPA · 4 offres reçues titulaire : REUSSITE EMPLOI Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 37 mois · exécution : code département 25 · prix forfaitaire
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2024301979— la ligne d’origine dans les données essentielles
- juin 2027 ACCOMPAGNEMENT SOCIO PROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU RSA ORIENTES POUR UN ACCOMPAGNEME… 488 k€ · notifié en mai 2024 · MAPA · 3 offres reçues titulaire : GERMINAL Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 37 mois · exécution : code département 25 · prix forfaitaire
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2024301983— la ligne d’origine dans les données essentielles
- juin 2027 CONCESSION DE DROITS D USAGE ET MAINTENANCE SUR SUITE LOGICIELLE ARCGIS ET PROGRAMME ARCO… 220 k€ · notifié en juin 2024 · procédure avec négociation · 1 offre reçue titulaire : ESRI FRANCE Tous les marchés à renouveler de ce titulaire
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 36 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sous-traitance déclarée · déclaré innovant
- Identifiant déclaré :
2024301999— la ligne d’origine dans les données essentielles
Recevoir chaque lundi les échéances de votre métier dans le département — Rouages Pro, le service payant de l’éditeur, sur les mêmes données : 30 jours d’essai gratuit, sans carte
Sources
Marchés notifiés depuis 2023, du plus récent au plus ancien. Les montants ne s’additionnent pas : un accord-cadre déclare un plafond, et chacun de ses lots le redéclare en entier. Un même marché peut aussi figurer deux fois, publié sous deux libellés — le recensement n’est pas dédoublonné à la source.
Département du Doubs 610 marchés, les 5 plus récents
- 103 k€ COLLEGE OLYMPE DE GOUGES SITE DE PONT DE ROIDE FOURNITURE ET POSE DE DIVERS MATERIELS DE … octobre 2026 · MAPA · 3 offres reçues titulaire : INSTALL'NORD
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 6 mois · exécution : code département 25 · prix forfaitaire · marchés subséquents
- sans sous-traitance déclarée
- Identifiant déclaré :
2026302960— la ligne d’origine dans les données essentielles
- 200 k€ REMPLACEMENT DES DES EN PIERRE EN PIED DE POTEAUX DU BATIMENT DE LA TONNELLERIE SALINE RO… octobre 2026 · MAPA · 1 offre reçue titulaire : PATEU ET ROBERT
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 18 mois · exécution : code département 25 · prix forfaitaire · marchés subséquents
- sans sous-traitance déclarée
- Identifiant déclaré :
2026302956— la ligne d’origine dans les données essentielles
- 100 k€ ACQUISITION DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES SURGELES LOT 1 SECTEUR BESANCON octobre 2026 · MAPA · 3 offres reçues titulaire : SYSCO FRANCE SAS, PRO A PRO, TRANSGOURMET OPERATIONS
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 36 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale, critère environnemental
- Identifiant déclaré :
2026302951— la ligne d’origine dans les données essentielles
- 80 k€ ACQUISITION DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES LOT 2 SECTEUR EXINCOURT octobre 2026 · MAPA · 3 offres reçues titulaire : SYSCO FRANCE SAS, PRO A PRO, TRANSGOURMET OPERATIONS
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 36 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale, critère environnemental
- Identifiant déclaré :
2026302952— la ligne d’origine dans les données essentielles
- 200 k€ HEBERGEMENT MAINTENANCE ET EVOLUTION DU PROGICIEL MARCOWEB ET PRESTATIONS ASSOCIEES septembre 2026 · procédure avec négociation · 1 offre reçue titulaire : AGYSOFT
Détail
- Acheteur : Département du Doubs — c’est lui qui passe la commande et la paie, sauf dans un groupement de commandes, où il agit pour le compte de plusieurs membres.
- durée initiale 48 mois · exécution : code département 25 · prix unitaire · bons de commande
- sans sous-traitance déclarée · considération environnementale : clause environnementale
- Identifiant déclaré :
2026302945— la ligne d’origine dans les données essentielles
Tous ses marchés, avec les titulaires, sur Colibre
Être alerté quand il relance ses marchés — Rouages Pro, le service payant de MayetCo SAS, sur les mêmes données
Sources
D’après les données essentielles de la commande publique, publiées par le ministère de l’Économie. Le titulaire y figure par son SIRET ; son nom vient du répertoire SIRENE, et chaque nom mène à sa fiche sur l’annuaire des entreprises de l’État. Une société est nommée par sa dénomination, un entrepreneur individuel seulement si le répertoire le dit diffusible ; un titulaire hors de France ou inconnu du répertoire est compté, pas nommé. Une demande de retrait s’adresse à l’éditeur (voir « Signaler »).
- Marchés publics validés (DECP)récupéré le 2 novembre 2026
- Base SIRENE des établissementsrécupéré le 2 novembre 2026
Les programmes de l’État et les zonages de ses communes
- Petites villes de demain : 14 communes sur 563.
- Action cœur de ville : 2 communes sur 563.
- Villages d’avenir : 24 communes sur 563.
- Territoires d’industrie : « Alliances Luxe et Précision Doubs », « Nord Franche-Comté ».
- Contrats pour la réussite de la transition écologique : 18.
- Zone de montagne : 209 communes sur 563, et 10 en partie.
- Zonage ABC : 24 en B1, 82 en B2, 457 en C.
- 17 quartiers prioritaires de la politique de la ville.
Sources
Chaque commune a sa ligne sur sa page, avec ce que chaque programme ou zonage lui apporte. Un quartier à cheval sur deux communes compte dans chacune.
D’après les listes de communes des programmes de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (Petites villes de demain, 19/08/2026 ; quartiers prioritaires, 21/07/2026), le zonage ABC du ministère chargé du logement (03/07/2026) et la liste des communes classées en zones défavorisées du ministère de l’Agriculture (2026-10-22).
- Petites villes de demain (ANCT)récupéré le 22 octobre 2026
- Action cœur de ville (ANCT)récupéré le 22 octobre 2026
- Villages d’avenir (ANCT)récupéré le 22 octobre 2026
- Territoires d’industrie (ANCT)récupéré le 22 octobre 2026
- Contrats pour la réussite de la transition écologique (ANCT)récupéré le 22 octobre 2026
- Croisement des dispositifs de l’ANCTrécupéré le 22 octobre 2026
- Quartiers prioritaires de la politique de la ville (ANCT)récupéré le 22 octobre 2026
- Liste des communes selon le zonage ABCrécupéré le 22 octobre 2026
- Le zonage A, B, C expliqué (ministère)
- Communes classées en zones défavorisées (ministère de l’Agriculture)
- Loi Montagne, article 3
Ce qui protège et engage ses communes
- 112 communes dans un parc naturel régional (20 %)
- 0 commune dans un parc national, cœur ou aire d’adhésion
- 191 communes touchées par 23 sites Natura 2000 (34 %)
- 3 intercommunalités sur 18 portent un plan climat-air-énergie au registre de l’ADEME, pour 185 communes de ce département
| Communes… | Ici | Sa région | France entière |
|---|---|---|---|
| Dans un parc naturel régional | 19,9 % | 9,7 % | 14,2 % |
| Dans un parc national (cœur ou aire d’adhésion) | 0 % | 1,7 % | 1,3 % |
| Touchées par un site Natura 2000 | 33,9 % | 35,8 % | 35,8 % |
| Rattachées à un bien du patrimoine mondial | 0,5 % | 3,7 % | 3,3 % |
| Couvertes par le plan climat de leur intercommunalité | 32,9 % | 27,5 % | 44,7 % |
Sources
Sur 563 communes ici, 3 685 dans la région et 34 875 en France, outre-mer compris. Mêmes fichiers et mêmes règles que plus haut. Le patrimoine mondial se compare mal d’une région à l’autre : là où la région ne publie pas les périmètres de ses biens, seules les communes de leurs éléments sont rattachées.
Parcs naturels régionaux
- Doubs Horloger — 93 communes : Morteau, Villers-le-Lac, Maîche, Les Fins, Charquemont, Le Russey, Montlebon, Orchamps-Vennes, Pays-de-Montbenoît, Damprichard, Grand'Combe-Châteleu, Pierrefontaine-les-Varans et 81 autres.
- Haut-Jura — 19 communes : Jougne, Labergement-Sainte-Marie, Mouthe, Rochejean, Longevilles-Mont-d'Or, Remoray-Boujeons, Chaux-Neuve, Chapelle-des-Bois, Gellin, Les Villedieu, Sarrageois, Brey-et-Maison-du-Bois et 7 autres.
Le patrimoine mondial
- « De la grande saline de Salins-les-Bains à la saline royale d’Arc-et-Senans, la production du sel ignigène », bien culturel inscrit en 1982 — 2 communes : Arc-et-Senans (dans le bien), Rennes-sur-Loue (zone tampon).
- « Fortifications de Vauban », bien culturel inscrit en 2008 — 1 commune : Besançon (dans le bien).
Sources
Parcs et Natura 2000 : périmètres de l’INPN croisés avec les communes (22/10/2026). Plans climat : registre Territoires & Climat de l’ADEME, lu le 16/10/2026 — une intercommunalité absente du registre n’a pas forcément manqué à son obligation. Patrimoine mondial : liste de l’UNESCO et périmètres régionaux, là où ils sont publiés ; ailleurs, un bien n’est rattaché qu’aux communes de ses éléments.
Le réseau mobile, le car, les services du quotidien
- 50 habitants sans couverture 4G d’aucun opérateur, sur 514 370
- 404 communes sur 563 où rien ne s’arrête dans la semaine du 2 au 8 novembre 2026, pour 129 896 habitants
- 682 habitants à plus de dix kilomètres d’un médecin généraliste, à vol d’oiseau
| Part des… | Ici | Sa région | France entière |
|---|---|---|---|
| Habitants en bonne ou très bonne couverture 4G d’au moins un opérateur | plus de 99 % | plus de 99 % | plus de 99 % |
| Habitants sans couverture 4G d’aucun opérateur | moins de 1 % | moins de 1 % | moins de 1 % |
| Communes où aucun bus, car ou train ne s’arrête dans la semaine comptée | 72 % | 59 % | 36 % |
| Habitants à 800 mètres ou moins d’un arrêt desservi dans la semaine | 68 % | 69 % | 85 % |
| … d’un arrêt desservi dix fois chaque jour du lundi au vendredi | 64 % | 51 % | 73 % |
| Habitants à un kilomètre ou moins d’un médecin généraliste | 63 % | 53 % | 69 % |
| Habitants à un kilomètre ou moins d’une pharmacie | 61 % | 53 % | 69 % |
| Habitants à un kilomètre ou moins d’une école maternelle ou élémentaire | 80 % | 74 % | 82 % |
| Habitants à un kilomètre ou moins de La Poste (bureau, relais ou agence postale) | 59 % | 56 % | 66 % |
| Habitants à un kilomètre ou moins d’une épicerie, une supérette ou un supermarché | 63 % | 55 % | 72 % |
| Habitants à un kilomètre ou moins d’une boulangerie | 69 % | 61 % | 76 % |
| Habitants à plus de dix kilomètres d’un médecin généraliste | moins de 1 % | 1 % | moins de 1 % |
Sources
Couverture : cartes théoriques des opérateurs que l’Arcep collecte, au 30 juin 2026, croisées avec le carroyage de l’INSEE. Desserte : les fichiers d’horaires GTFS du Point d’accès national, lus pour une semaine de classe ; une commune sans arrêt compte parmi celles où rien ne s’arrête, une commune dont les arrêts ne figurent dans aucun fichier couvrant la semaine n’est pas comptée. Distances : à vol d’oiseau, du centre de chaque carreau habité de 200 mètres aux arrêts desservis et aux équipements de la base géolocalisée de l’INSEE — pour le médecin, les lieux d’exercice des généralistes libéraux, calcul du 22 octobre 2026. Les habitants sont ceux des ménages fiscaux du carroyage (2021) ; en outre-mer, le carroyage ne couvre que la Martinique et La Réunion, et la France entière s’entend de ce qui est calculé. Un tiret : aucun autre département n’a encore ce chiffre.
L’accueil des tout-petits
Dans le département, 71,4 places d’accueil pour 100 enfants de moins de trois ans en décembre 2023, contre 60,9 en France.
- Chez une assistante maternelle : 46,1 (France : 31,9)
- En crèche ou autre établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) : 21,5 (France : 23,5)
- À l’école, dès deux ans : 2,9 (France : 3,3)
- Garde à domicile : 0,9 (France : 2,2)
Sources
C’est une offre théorique : les places qui existent, rapportées aux enfants de moins de trois ans, sans savoir si une place est vacante ou partagée par plusieurs enfants.
D’après le taux de couverture d’accueil du jeune enfant de la Caisse nationale des allocations familiales, 2023 (2026-10-22).
- Foyers allocataires par commune (CNAF)récupéré le 22 octobre 2026, version du 11 février 2026
- Taux de couverture par intercommunalité (CNAF)récupéré le 22 octobre 2026, version du 22 janvier 2026
- Taux de couverture par commune (CNAF)récupéré le 22 octobre 2026, version du 22 janvier 2026
Ses élus
L’exécutif du conseil départemental
- Président Christine BOUQUIN n. 1962
- 1er vice-président Ludovic FAGAUT n. 1978
- 2e vice-président Florence ROGEBOZ n. 1970
- 3e vice-président Philippe ALPY n. 1960
- 4e vice-président Béatrix LOIZON n. 1966
- 5e vice-président Denis LEROUX n. 1966
- 6e vice-président Chantal GUYEN n. 1958
- 7e vice-président Jean-Luc GUYON n. 1955
- 8e vice-président Patricia LIME VIEILLE n. 1969
- 9e vice-président Serge RUTKOWSKI n. 1966
- 10e vice-président Jacqueline CUENOT-STALDER n. 1975
- 11e vice-président Olivier BILLOT n. 1977
Les autres membres du conseil départemental (26, par canton)
- Audincourt
- Christine COREN-GASPERONI n. 1956
- Damien CHARLET n. 1978
- Baume-Les-Dames
- Claude DALLAVALLE n. 1955
- Marie-Christine DURAI n. 1953
- Bavans
- Bruno BEAUDREY n. 1965
- Marie-Paule BRAND n. 1969
- Besançon-1
- Aly YUGO n. 1965
- Monique BONNET n. 1954
- Besançon-2
- Michel VIENET n. 1960
- Besançon-3
- Marie-Laure DALPHIN n. 1961
- Besançon-4
- Georges UBBIALI n. 1960
- Jeanne HENRY n. 2001
- Besançon-5
- Valérie MAILLARD n. 1963
- Besançon-6
- Géraldine LEROY n. 1974
- Raphaël KRUCIEN n. 1985
- Bethoncourt
- Albert MATOCQ-GRABOT n. 1940
- Magali DUVERNOIS n. 1977
- Frasne
- Géraldine TISSOT TRULLARD n. 1973
- Maîche
- Christian METHOT n. 1956
- Montbéliard
- Priscilla BORGERHOFF n. 1989
- Pontarlier
- Romuald VIVOT n. 1981
- Saint-Vit
- Annick JACQUEMET n. 1956
- Thierry MAIRE DU POSET n. 1964
- Valdahon
- Philippe FRANCHINI n. 1965
- Valentigney
- Frédéric BARBIER n. 1960
- Martine VOIDEY n. 1959
Ses 5 députés
- 1re circonscription Laurent CROIZIER n. 1975
- 2e circonscription Dominique VOYNET n. 1958
- 3e circonscription Matthieu BLOCH n. 1983
- 4e circonscription Géraldine GRANGIER n. 1975
- 5e circonscription Eric LIEGEON n. 1961
Ses 3 sénateurs
- Annick JACQUEMET n. 1956
- Jacques GROSPERRIN n. 1955
- Jean-François LONGEOT n. 1956
Sources
D’après le répertoire national des élus (lu le 2026-10-22) : nom, prénom, fonction et année de naissance — ni le jour, ni le sexe, ni la profession. Les déclarations d’intérêts viennent de la HATVP : statut rapproché sur le nom, le prénom et le département, contenu de la dernière déclaration publiée rapproché sur le nom, le prénom et la date de naissance ; 0 élus en ont une ici. Les déclarations de patrimoine ne sont pas reprises. Une demande de retrait s’adresse à l’éditeur (voir « Signaler »).
- Répertoire national des élusrécupéré le 22 octobre 2026
Sur les responsables politiques
- Poligraph — les mandats, les votes, l’activité législative et les affaires judiciaires de responsables politiques, élus locaux compris, d’après des données publiques et la presse. Édité par une association, Sankofa.
- Datan — les votes de chaque député et de chaque groupe à l’Assemblée nationale, expliqués. Édité par une association de bénévoles.
- Casier Politique — des condamnations de personnalités politiques, extraites automatiquement de Wikipédia et Wikidata puis analysées par un modèle de langue ; une base en bêta, dont l’auteur expose la méthode et les biais connus. Édité par un particulier, à titre personnel.
Ces liens sont les mêmes sur toutes les pages : ils ne disent pas qu’un élu d’ici figure sur l’un de ces sites, ni qu’il n’y figure pas. Rouages ne reprend ni ne vérifie ce qu’ils publient.
Ses intercommunalités
- CA Pays de Montbéliard Agglomération 73 communes
- CC Altitude 800 9 communes
- CC des Deux Vallées Vertes 54 communes
- CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs 32 communes
- CC des Portes du Haut-Doubs 47 communes
- CC du Doubs Baumois 58 communes
- CC du Grand Pontarlier 10 communes
- CC du Pays d'Héricourt 23 communes, dont 3 ici
- CC du Pays de Maîche 42 communes
- CC du Pays de Sancey-Belleherbe 27 communes
- CC du Pays de Villersexel 32 communes, dont 2 ici
- CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon 10 communes
- CC du Plateau de Russey 17 communes
- CC du Val de Morteau 8 communes
- CC du Val Marnaysien 45 communes, dont 21 ici
- CC Entre Doubs et Loue 12 communes
- CC Loue-Lison 71 communes
- CU Grand Besançon Métropole 67 communes
Ses communes
- 25 · Doubs 563 communes